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Courtiers immobiliers Secteur Vieux-Rosemont

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Vieux-Rosemont

Offert par vos courtiers immobiliers de Rosemont-La-Petite-Patrie

Des terres agricoles à un secteur résidentiel familiale

L’histoire du Vieux-Rosemont remonte à 1908, époque où il constituait l’emplacement originel de la ville de Rosemont, ce qui explique pourquoi nous appelons aujourd’hui ce quartier le Vieux-Rosemont. À cette époque, la région était principalement agricole. Au cours des années 2000, ce secteur a connu une transformation majeure, marquée par l’essor de nombreux commerces. Depuis 2010, on constate un dynamisme croissant, tant au niveau économique que communautaire. Ainsi, plusieurs aires de jeux pour enfants ont été aménagées et de nombreux terrains sportifs ont été créés. Ces espaces communautaires sont situés dans les espaces verts prisés dans le secteur, tels que le Parc du Pélican et le Parc Rosemont.

La Promenade Masson : L’altère phare de Rosemont-La-Petite-Patrie

Cette arrondissement est le foyer de la charmante Promenade Masson, une rue animée qui regroupe 150 commerces diversifiés, une destination idéale pour faire ses emplettes ou pour les sorties entre famille et amis. Cette artère commerciale s’étend entre les rues d’Iberville et la 12e avenue. Elle est d’ailleurs facilement accessible grâce aux transports en commun. Elle est desservie par plusieurs stations de métro : D’Iberville, Saint-Michel, Laurier, Joliette et Préfontaine, ainsi que les arrêts d’autobus 25, 47, 67, 94 et 467.

Quelques propriétés à vendre à Rosemont-La-Petite-Patrie à Montréal
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525 000$

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Consultez notre blogue pour être à l’affût de l'actualité immobilière à Montréal
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Parrution dans LaPresse+: Oser la rénovation extrême à Montréal

« Des propriétaires nous ouvrent les portes de leur demeure d’exception, offerte sur le marché de la revente. Proposer une « maison de ville » dans un quintuplex...

Zarina Café | Plateau-Mont-Royal

Cette semaine, Clara, courtier immobilier au sein de notre équipe, vous invite à découvrir une nouvelle adresse gourmande sur le Plateau : le Zarina Café. Le Zarina Café : Une n...

Les shoebox : Ces petites maisons au charme unique!

Certains quartiers de Montréal possèdent des types de propriétés qui leur sont propres, c’est d’ailleurs le cas de Rosemont-La-Petite-Patrie et Villeray. Ces quartiers vibrants ...

Comment rédiger une offre d’achat compétitive?

Vous cherchez une propriété depuis plusieurs mois et, malgré plusieurs offres, vous avez du mal à vous démarquer face aux autres acheteurs? Notre équipe de courtiers immobiliers...

Baisse du taux directeur à 2.75% : Une belle occasion pour le marché immobilier!

Montréal, 12 mars 2025 – La Banque du Canada a annoncé une nouvelle réduction de 0.25% de son taux directeur, qui s’établit désormais à 2,75%. Cette baisse marque la septi...

Bien que œuvrant dans le marché immobilier, l’APCIQ et l’OACIQ sont deux organismes bien distincts, aux missions et aux rôles complémentaires qui contribuent de manière significative à la régulation du secteur immobilier. Afin de mieux les distinguer, les courtiers immobiliers de notre équipe vous présentent ces deux associations méconnues du public, mais essentielles au bon fonctionnement du marché immobilier québécois.

L'APCIQ

Une association représentant la profession des courtiers immobiliers

L’Association professionnelle des courtiers immobiliers du Québec (APCIQ) est un organisme à but non lucratif qui regroupe plus de 15 000 courtiers immobiliers, représentant ainsi près de 92 % des professionnels au Québec. Sa mission principale consiste à soutenir, former, informer ainsi que défendre ses membres. L’APCIQ fournit à ses adhérents une gamme d’outils et de ressources visant à collecter et analyser les informations pertinentes du secteur immobilier.

Encadrement et valorisation de l'emploi de courtiers immobiliers

Représentant la majorité des courtiers immobiliers au Québec, ses membres bénéficient d’un large éventail de services, incluant la formation continue, l’analyse de marché, le soutien juridique, ainsi que des outils de marketing et de relations publiques. Elle joue également un rôle de promotion et de structuration de la profession, en mettant en place des actions pour en valoriser l’image. Des outils indispensables pour valoriser un emploi qui, bien que crucial pour notre économie, demeure encore mal perçu par certains.

Née de la fusion de trois chambres immobilières

Les courtiers immobiliers expérimentés à Montréal se rappellent l’APCIQ sous son ancien nom, la Chambre immobilière du Grand Montréal (CIGM). En effet, l’APCIQ, fondée en 2019, est issue de la fusion de trois chambres régionales : la CIGM, la Chambre immobilière de Québec (CIQ) et celle des Laurentides (CIL). Cette association avait comme objectif de rallier les courtiers immobiliers dans un seul modèle associatif provincial, afin de centraliser la promotion et la protection de la profession.  Tel que mentionné par la co-fondatrice Christiane St-Jean, l’APCIQ est maintenant en mesure de parler d’une seule voix pour mieux faire face aux différents enjeux de cette fonction afin que le discours reste cohérent, unique et crédible aux yeux de tous.

En somme, l’APCIQ est l’instance qui encadre et soutient le développement professionnel des courtiers immobiliers, tout en représentant activement leurs intérêts au sein du secteur immobilier, afin de garantir une pratique conforme aux normes et d’assurer la défense de leurs droits dans un marché en constante évolution. Dans une économie où les transactions immobilières se complexifient, il est crucial que les courtiers, qui accompagnent leurs clients tout au long du processus, puissent se sentir protégés par une entité compétente qui comprend les enjeux du marché immobilier québécois.

L'OACIQ

L'organisme au service de la protection des consommateurs

L’Organisme d’autoréglementation du courtage immobilier du Québec (OACIQ) joue un rôle crucial dans la protection du public dans le cadre des transactions immobilières. En tant qu’autorité indépendante, l’OACIQ est responsable de la régulation et de la supervision du métier de courtier immobilier au Québec. Elle veille scrupuleusement à ce que les courtiers immobiliers respectent non seulement les lois et règlements en vigueur, mais aussi les normes déontologiques établies pour assurer une pratique professionnelle transparente, éthique et rigoureuse. En agissant ainsi, l’OACIQ garantit la sécurité et la protection des particuliers, qu’ils soient acheteurs, vendeurs ou locataires, en veillant à ce que leurs intérêts soient toujours pris en compte et défendus dans chaque transaction immobilière.

Services offerts au grand public

L’organisme offre une variété d’outils ainsi qu’un service d’assistance au public disponible pour les acheteurs ainsi que les vendeurs. Sur leur site internet, plusieurs moyens de communications sont disponibles pour les rejoindre. Pour finir, l’OACIQ oblige également les courtiers immobiliers à contribuer au Fonds d’indemnisation du courtage immobilier ainsi qu’à une assurance responsabilité professionnelle, deux mesures conçues pour protéger les consommateurs.

En somme, l’APCIQ se concentre sur la représentation et l’accompagnement des courtiers immobiliers dans l’exercice de leur profession, tandis que l’OACIQ a pour mission de protéger les intérêts du public et de veiller à la conformité des pratiques des courtiers avec les normes légales. Ainsi, l’OACIQ et l’APCIQ sont deux organismes complémentaires, chacun ayant un rôle distinct mais essentiel pour le bon fonctionnement du secteur immobilier au Québec.

Cette semaine, notre équipe de courtiers immobiliers e sur le plateau eu le plaisir de découvrir le Café Camas, niché à l’intérieur de la boutique de vêtements seconde main Le Ninety. Cette boutique vintage déjà très connue sur le Plateau-Mont-Royal a choisi de s’associer à un charmant café afin de devenir un arrêt obligatoire pour tous ceux qui se déplacent sur la rue St-Denis.

Une collaboration réussie au coeur du Plateau : Le Ninety x Le Café Camas

Il est maintenant possible de découvrir des pièces de mode uniques tout en savourant un bon café grâce à leur partenariat avec le Café Camas. Le nouveau café installé dans la boutique Le Ninety propose une sélection de délicieux cafés accompagnés de petites pâtisseries maison.  Dès maintenant, vous aurez le choix de vous installer sur leurs canapés vintages et confortables, ou bien opter pour un siège à leur vaste table noir idéale pour le travail collaboratif.

Le Ninety

Le Ninety est une boutique de vêtements seconde main de qualité supérieure. Cette boutique a été créé en 2022 et se trouve au cœur du Plateau-Mont-Royal, au 4361 Rue St-Denis. L’entreprise propose une large sélection de vêtements, allant du prêt-à-porter aux chaussures. Cette boutique attire une jeune clientèle ainsi que les amateurs de mode qui recherchent des pièces uniques. Il est également possible de réserver l’espace afin d’organiser un événement. Cet espace multidisciplinaire permet d’accueillir jusqu’à 200 personnes. C’est donc l’endroit idéal pour organiser votre prochain 5 à 7 au cœur du Plateau!

Le Café Camas

Le Café Camas a ouvert ses portes en 2022 dans le quartier animé de Griffintown. Son nom s’inspire d’un charmant quartier à Marseille, où les propriétaires ont séjourné l’été de cette même année. Avec son ambiance épurée et ses nombreuses plantes, ce joli café a rapidement séduit de nombreux habitués. Par contre, afin de se focaliser sur son partenariat avec la boutique vintage Le Ninety, le Camas a fermé ses portes dans le sud-ouest de Montréal le 27 septembre dernier.

Les adresses gourmandes du Plateau-Mont-Royal

Le Plateau-Mont-Royal est un quartier emblématique de Montréal. Cette destination est célèbre pour son architecture et ses petites maisons colorées qui lui confèrent un charme unique. Parallèlement à son esthétique distincte, le Plateau est une destination gastronomique en raison de sa forte concentration d’adresses gourmandes. Plus particulièrement, les rues St-Denis et Rachel regorgent de bonnes adresses pour les amateurs de bonne cuisine ou de café de qualité. 

L’ajout du nouveau café Ninety x Camas s’inscrit parfaitement dans cette dynamique rejoignant des établissements renommés tels que la Panzeria, le Bulla et la Beignerie

Faites comme notre équipe de courtiers immobiliers et découvrez cette nouvelle adresse gourmande au 4361 Rue Saint-Denis.

Les courtiers immobiliers de notre équipe ont analysé les statistiques immobilières de l’APCIQ du mois d’octobre 2024, en les comparant avec celles du mois d’octobre 2023, afin d’observer les tendances et les évolutions du marché immobilier montréalais au cours de l’année écoulée. Pour une analyse plus claire et précise, ceux-ci ont choisi de séparer leurs observations en 3 grandes catégories de propriétés : les maisons unifamiliales, les copropriétés et les plex (2 à 5 logements).

Les maisons unifamiliales

La vente des maisons unifamiliales a connu une augmentation, passant de 288 à 419, démontrant une augmentation de 45%. Le prix moyen de vente a également augmenté passant de 695 000$ à 797 750$, ce qui représente une hausse de 15%. Enfin, le délai de vente moyen a légèrement augmenté, passant de 51 à 59 jours.

Les copropriétés

Le secteur des copropriétés divises et indivises a également connu une hausse au niveau des ventes, passant de 537 à 794, notant une hausse de 48%. Le prix moyen des copropriétés a également augmenté passant de 451 000$ à 478 950$, représentant une hausse de 6%. Finalement, le délai de vente moyen a également augmenté de 5 jours passant de 57 à 62 jours.

Les plex (2-5 logements)

Les plex quant à eux représentent la plus petite augmentation. Nous notons une augmentation de 26% par rapport à octobre 2023, ce qui représente un total de 240 ventes plutôt que 191. Pour ce qui est du prix, nous remarquons une hausse de 9% ce qui signifie que le prix médian des plex est passé de 775 000$ à 845 000$. En terminant. le délai de vente moyen est passé de 57 à 67 jours, ce qui démontre une hausse de 10 jours.

En somme, les statistiques immobilières d’octobre 2024 mettent en lumière le dynamisme du marché immobilier montréalais. Cette dynamique s’explique en grande partie par la récente baisse du taux directeur, annoncée par la Banque du Canada le 23 octobre, qui stimule l’activité sur le marché immobilier. Cette effervescence crée de nombreuses opportunités tant pour les acheteurs que pour les vendeurs. Si vous êtes prêt à concrétiser votre projet, nos courtiers immobiliers sont là pour vous accompagner, que ce soit dans le cadre de l’achat ou de la vente d’une propriété. 

Décorer votre nid douillet avec des plantes intérieurs faciles à entretenir

La décoration joue un rôle crucial pour personnaliser votre intérieur et en faire un véritable reflet de votre style. Les plantes d’intérieur représentent une solution idéale pour ajouter de la vie et de la couleur à votre espace. Pourtant, beaucoup hésitent à en adopter, pensant ne pas avoir le « pouce vert » et craignant de ne pas savoir en prendre soin. Il est donc primordial de choisir vos plantes d’intérieur avec soin et celles-ci doivent être faciles à entretenir.

Pour vous aider à embellir votre maison sans tracas, nos courtiers immobiliers ont sélectionné pour vous des plantes faciles à entretenir et ce même en hiver. Que vous soyez un expert en jardinage ou un simple débutant, ces plantes sauront trouver leur place chez vous et se révéler faciles à maintenir. Découvrez notre sélection de 5 plantes d’intérieur faciles à soigner.

L'Aloe Vera (Aloès)

L’Aloe Vera, également connu sous le nom d’Aloès, est l’une des plantes d’intérieur les plus faciles à entretenir. Elle se contente de peu, il faut uniquement la déposer près d’une source de lumière naturelle, et elle s’épanouira sans difficulté. L’arrosage doit être espacé, uniquement lorsque la terre est complètement sèche, ce qui fait de l’Aloe Vera une plante parfaite pour ceux qui n’ont pas la main verte.

Le Ficus Elastica (Plante Caoutchouc)

Très prisée ces dernières années, la plante caoutchouc ou Ficus Elastica est connue pour sa robustesse et sa facilité d’entretien. Elle préfère un emplacement lumineux, mais sans exposition directe aux rayons du soleil. L’arrosage est modéré, environ une à deux fois par semaine. Avant de l’arroser, il faut obserser ses feuilles : si elles commencent à flétrir ou à tomber, cela signifie qu’elle a besoin d’eau.

Ficus Elastica

Les Cactus

Les cactus sont des plantes particulièrement résistantes et nécessitent peu de soins. Il suffit de les placer près d’une fenêtre bien exposée au soleil, idéalement orientée au sud-ouest. Pour favoriser leur croissance, il faut recréer leur environnement désertique en les arrosant très peu : une à deux fois par mois en été. En hiver, l’arrosage doit être quasiment nul, car ces plantes entrent en période de dormance.

La Monstera

La Monstera est une plante d’intérieur très populaire, souvent mise en avant sur les réseaux sociaux et dans les magazines de décoration. Pour qu’elle s’épanouisse, il est important de lui offrir une lumière vive, mais sans exposition directe au soleil. En période de printemps et d’été, il faut l’arroser une fois par semaine, et réduisez la fréquence d’arrosage pendant l’hiver. Vous devez toujours attendre que le sol soit complètement sec avant d’arroser à nouveau.

En hiver, l’air de la maison ayant tendance à devenir sec en raison du chauffage, il est recommandé de vaporiser de l’eau non calcaire sur les feuilles pour maintenir un taux d’humidité adéquat.

Attention : la sève de la Monstera est toxique, ce qui nécessite de la tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques.

L'Haworthia

L’Haworthia est une plante succulente, appartenant à la famille des plantes grasses. Comme toutes les succulentes, elle préfère un sol bien sec. Il est donc essentiel de ne l’arroser qu’une fois par mois, voire moins fréquemment si la température ambiante est plus humide.

Pour qu’elle se développe dans des conditions optimales, il est également important de la placer dans un endroit à l’ombre partielle, car son feuillage fragile ne tolère pas l’exposition directe au soleil.

En somme, intégrer des plantes dans votre intérieur est une manière simple et élégante de décorer votre domicile, tout en apportant une touche chaleureuse à votre espace. Grâce à cette liste de plantes d’intérieur faciles à entretenir. Vous trouverez une large sélection de plantes chez Alma Plantes et accessoires, située au 350 Avenue Duluth Est, dans le Plateau-Mont-Royal, ainsi qu’au magasin Vertuose, au 5409 Boulevard Saint-Laurent, dans le Mile-End. Grâce à cette liste, vous pourrez désormais prendre soin de vos plantes en toute sérénité en tout temps, même durant la saison hivernale.

La boutique Alma Plantes et accessoires située au 350 Avenue Duluth Est.

Le magasin Vertuose situé au 5409 Boulevard Saint-Laurent

Sources

Les Croques-livres : Le partage de vos favoris littéraires

Avec l’arrivée des journées plus fraîches, c’est le moment parfait pour dénicher un bon livre pour vos enfants. Jacynthe, courtière immobilière et responsable des inscriptions au sein de l’équipe YE/SARRAZIN ainsi que mère d’un jeune garçon, nous présente sa découverte de quartier, les Croques-livres.

Les Croques-livres, également connus sous le nom de microbibliothèques, sont des boîtes de partage de livres destinées aux enfants âgés de 0 à 12 ans. Créées en 2014 par la Fondation Lucie et André Chagnon, organisme bien connu pour sa lutte contre la pauvreté au Québec. L’initiative des Croques-livres vise à offrir un accès facile aux livres, permettant ainsi aux jeunes de se plonger dans la lecture tout en ayant la possibilité de donner une seconde vie aux livres qu’ils ne souhaitent plus garder.

Les Croques-livres accessibles dans plusieurs quartiers de la métropole

Il existe plus de 3000 microbibliothèques à travers le Québec, notamment dans plusieurs arrondissements de Montréal, sur la Rive-Sud et la Rive-Nord. Pour localiser un Croque-Livres près de chez vous, cliquez ici.

Si toutefois vous ne trouvez pas une microbibliothèque près de votre domicile et que vous voulez en commander une afin d’embellir votre façade. Cliquez ici pour découvrir comment ajouter une boîte de partage de livres à votre domicile.

Rejoignez notre équipe de courtiers immobiliers et partagez vos coups de cœur littéraires pour enfants ! Ensemble, cultivons la passion de la lecture en faisant découvrir vos livres préférés. 

Montréal, le 23 octobre 2024 – Aujourd’hui, la Banque du Canada a annoncé une baisse conséquente de son taux directeur à 3.75%. Cette baisse de 50 points permettra de réduire les tensions inflationnistes et de se rapprocher progressivement de la cible désirée de 2%.

Retombée sur le marché immobilier québécois suite à la baisse du taux directeur

Cette nouvelle réduction du taux directeur aura des répercussions sur l’économie dans son ensemble, ainsi que sur le marché immobilier québécois. Plus précisément,  les taux des prêts hypothécaires devraient diminuer, ce qui serait très avantageux pour les acheteurs. Ce changement pourrait en effet faciliter l’accès à la propriété.

Du côté des vendeurs, la baisse du taux directeur favorise la vente de leurs biens immobiliers. En effet, avec un plus grand nombre d’acheteurs potentiels capables d’obtenir des prêts hypothécaires, cela pourrait leur permettre de vendre leur propriété plus rapidement.

Source : Banque du Canada

En résumé, cette diminution significative aura des effets bénéfiques tant pour les acheteurs que pour les vendeurs. D’autres changements devraient être notés au courant des prochains mois, estiment certains économistes. Nous vous invitons à rester informer de l’actualité immobilière en suivant les différents articles de nos courtiers immobiliers sur ce sujet.

Si vous connaissez bien notre équipe de courtiers immobiliers, vous savez que faire un arrêt à La Panzeria est une tradition bien établie, comme en témoigne notre récente visite avec l’équipe marketing. 

Située sur la rue Saint-Denis au cœur du Plateau Mont-Royal, tout juste en face de nos bureaux de courtiers immobiliers, La Panzeria est un charmant café italien qui vous propose une expérience culinaire authentique des Pouilles, une région du sud de l’Italie.

Une histoire de famille

La Panzeria a été fondée en 2019 par les frères Sansone, Pierpaolo et Davide. Originaires de Montréal, ils ont déménagé à Bari, dans la région des Pouilles, dès leur enfance. Très tôt, ils ont appris à préparer de la focaccia pour aider leurs parents dans leur boulangerie. Lors de la création de leur restaurant au cœur du Plateau-Mont-Royal, leur mère Francesca  a joué un rôle essentiel en confectionnant des pâtes pour la clientèle pendant de nombreuses années.

Les Saveurs des Pouilles à Montréal

Selon nos courtiers immobiliers, la Panzeria est réputée pour servir la meilleure focaccia du Plateau-Mont-Royal et même de Montréal. La focaccia barese, dans sa version authentique comme à Bari, est la vedette du menu. Ses garnitures riches, telles que la mortadelle, la burrata et les pistaches témoignent à merveille de l’héritage culinaire des Pouilles.

À l’intérieur, l’ambiance rappelle celle d’une authentique trattoria : un restaurant de quartier au charme familial, où l’atmosphère est à la fois conviviale et décontractée. On se sent transporté dans le sud de l’Italie, le temps d’un délicieux repas.

Pour parfaire votre expérience, ne manquez pas leurs cocktails signatures, comme le Spritz ou le Negroni, qui ajoutent une note de sophistication à votre voyage gustatif au cœur du Plateau-Mont-Royal. 

Face à des voisins comme la Panzeria, résister à leurs délices originaires des Pouilles semble tout simplement impossible !

Ville Mont-Royal

Ville Mont-Royal, surnommée la « cité-jardin », se distingue par la richesse de ses espaces verts. Vous y trouverez une trentaine de parcs, ainsi que plus de 70 autres zones verdoyantes, offrant un cadre de vie paisible et agréable. De plus, la ville bénéficie d’une situation géographique idéale, avec un accès rapide aux principaux axes routiers : les autoroutes 20 et 40 (est-ouest) et les autoroutes 15 et 13 (nord-sud). Vous serez également à quelques minutes de l’aéroport international Montréal-Trudeau, facilitant vos déplacements à l’international. En somme, Ville Mont-Royal se distingue pour son architecture résidentielle et son emplacement idéal.

Un nouveau café intime dans Ville Mont-Royal

Cette semaine, Renaud, courtier immobilier et responsable des locations au sein de l’équipe YE/SARRAZIN nous invite à découvrir son café préféré à Ville Mont-Royal: le Café Parka, situé au 1757 Boulevard Graham face au parc du verdoyant Parc Connaught.  Bien que le commerce ait ouvert ses portes en décembre 2023, celui-ci s’est déjà fait une place dans le cœur des Monterois. 

Le Café Parka : La destination gourmande préférée des Monterois

Le nom Parka fait référence au mot parc qui a été nettement influencé par l’emplacement du commerce. Sa localisation permet aux visiteurs de prendre leurs commandes pour emporter afin d’aller les déguster directement dans le Parc Connaught qui est situé à quelques pas du cafés.

Le Parc Connaught

Le verdoyant Parc Connaught se situe à l’intersection du boulevard Graham et du boulevard Laird. Vous pourrez y savourer votre délicieux breuvage du Café Parka. Vous pourrez également profiter de plusieurs commodités tels que le Country-Club de Mont-Royal, six terrains de tennis ainsi qu’un terrain de croquet.

À proximité de nombreuses adresses gourmandes de Ville Mont-Royal

L’emplacement du Café Parka est idéal pour explorer d’autres adresses gourmandes à Ville Mont-Royal. À quelques pas, vous pourrez savourer une délicieuse pizza chez La Pizzaiolle. Toutefois, si vous préférez les fruits de mer, vous serez également à proximité du restaurant La Sirène de la mer. En résumé, après votre café, vous aurez l’embarras du choix pour satisfaire vos petites envies gourmandes.

Faites comme nos courtiers immobiliers et découvrez sans plus attendre cet intime café.

Le Café Parka situé au 1757 Boulevard Graham

Le 5 décembre 2019, le gouvernement provincial a adopté une réforme majeure de la Régie du logement, marquée par le projet de loi 16. Cette initiative vise à réguler plusieurs aspects du secteur immobilier, notamment les inspections de bâtiments et de copropriétés divises, tout en révisant la dénomination et en modifiant la Loi sur la Régie du logement ainsi que la Loi sur la Société d’habitation du Québec. Elle apporte également des changements à diverses dispositions législatives relatives au domaine municipal. L’objectif principal de ces réformes est de renforcer la protection des acheteurs résidentiels, des copropriétaires, des locataires ainsi que des locateurs. Bien que le projet de loi ait été adopté en décembre 2019, sa mise en œuvre s’étend sur une période de trois ans, permettant ainsi un déploiement progressif des différentes mesures réglementaires.

Dans cet article, nos courtiers immobiliers de Montréal vous présentent les nouvelles mesures en cours et celles à venir.

Mesures à venir

Réglementation immobilière encadrant le fond de prévoyance

Selon une enquête réalisée en 2015 par le Regroupement des gestionnaires et copropriétaires du Québec, l’Association des professionnels de la construction et de l’habitation du Québec, ainsi que la Fédération des chambres immobilières du Québec, il apparaît que la majorité des administrateurs de copropriétés estiment que le montant disponible dans le fonds de prévoyance est insuffisant. Pour remédier à cette situation, une nouvelle réglementation immobilière imposera aux conseils d’administration de réaliser une étude tous les cinq ans afin d’évaluer les sommes à allouer au fonds de prévoyance. Les contributions annuelles versées à ce fonds seront établies en fonction des résultats de cette étude. L’analyse devra être produite par un comptable, un ingénieur, un évaluateur agréé, un architecte ou bien un technologue professionnel.

Cette étude sera obligatoire dès le premier jour suivant les 3 premières années d’entrée en vigueur de cette nouvelle norme. D’ailleurs, les deux principaux prêteurs hypothécaires, la Banque Nationale et Desjardins, ont récemment annoncé qu’ils ne financent plus les acheteurs de copropriétés divises sans fonds de prévoyance.

Obligation de tenir un carnet d’entretien pour les copropriétés

Au Canada, il n’existe actuellement aucune réglementation obligeant les conseils d’administration des copropriétés à tenir un carnet d’entretien. Cependant, le projet de loi 16, proposé par le gouvernement provincial, vise à imposer cette obligation aux conseils d’administration.

Le carnet d’entretien de l’immeuble devra être mis à jour tous les cinq ans (ou bien 10 ans pour les immeubles avec 8 condos et moins). Le carnet devra déterminer les travaux d’entretien majeurs des parties communes de l’immeuble, les dates de réalisation ainsi que les inspections. Ces informations devront être mises à jour annuellement. Le carnet d’entretien devra être produit par un professionnel tels qu’un ingénieur, un évaluateur agréé, un architecte ou bien un technologue professionnel. Par ailleurs, les syndicats de copropriété seront tenus de maintenir à jour une attestation sur l’état des biens et de fournir une copie à tout copropriétaire qui en fait la demande. Cette nouvelle réglementation devrait entrer en vigueur d’ici la fin de l’année.

Création d’un répertoire public des titulaires du certificat d’inspecteur en bâtiment

À l’heure actuelle, la profession d’inspecteur en bâtiment n’est pas régie par une réglementation spécifique. Il n’existe ni formation ni permis requis pour exercer ce métier. Cependant, cette nouvelle réforme en cours permettra d’introduire un nouveau certificat pour les inspecteurs en bâtiment, qui sera délivré par la Régie du bâtiment du Québec. Un registre public sera également établi afin de recenser les titulaires de cette certification. Cette initiative vise à renforcer la confiance des acheteurs en leur permettant d’accéder à des professionnels qualifiés en inspection de bâtiment.

Mesures en cours

Création de certificats de localisation

Ce nouveau projet de loi impose aux promoteurs immobiliers l’obligation de fournir aux syndicats de copropriété divise, les certificats de localisation, ainsi que tous les plans et devis disponibles.

Protection de l’acompte versé par les acheteurs

Les constructeurs ainsi que les promoteurs doivent protéger les acomptes versés par les acheteurs d’une fraction de copropriété. Cette obligation s’applique aux contrats préliminaires conclus à partir du 10 janvier 2020.  Les acomptes qui nécessitent d’être protégés peuvent le faire par un plan de garantie, une assurance ou un cautionnement. D’ailleurs, si une unité n’a pas été fournie à la date prévue, les promoteurs et les constructeurs devront remettre l’acompte aux acheteurs résidentiels. La date peut référer à une date précise ou bien une période s’échelonnant sur quelques mois (par exemple, automne 2024). Par contre, une clause dans un contrat préliminaire pourrait prévoir la possibilité que cette date soit modifiée à la suite d’un imprévu, si tous les parties sont d’accord.

Gouvernance

Les conseils d’administration devront informer les copropriétaires de leurs décisions dans un délai raisonnable de 30 jours. Par ailleurs, les membres du conseil devront consulter l’assemblée des copropriétaires avant de déterminer une cotisation spéciale ou d’hypothéquer les créances du syndicat. En cas de désaccord, le tribunal pourrait annuler les décisions prises par les conseils d’administration.

Nous vous invitons à vous tenir informés des nouvelles mesures instaurées par le gouvernement provincial. Ces dispositions visent à renforcer la protection des acheteurs résidentiels, des copropriétaires, des locataires et des propriétaires. Contactez dès maintenant nos courtiers immobiliers pour en apprendre davantage sur le projet de loi 16.

Sources : 

Comment choisir son inspecteur en bâtiment?  https://yanicksarrazin.com/immobilier/information-immobiliere/comment-choisir-son-inspecteur-en-batiment/ 

Condos : pas de fonds de prévoyance, pas de prêt hypothécaire. https://www.journaldemontreal.com/2024/09/19/condos-pas-de-fonds-de-prevoyance-pas-dhypotheque 

Copropriété divise et indivise, comment les différencier? https://yanicksarrazin.com/immobilier/information-immobiliere/copropriete-divise-et-indivise-comment-les-differencier/  

Québec se montre plus sévère pour l’entretien des condos. https://www.journaldemontreal.com/2024/09/13/quebec-se-montre-plus-severe-pour-lentretien-des-condos 

Mesures applicables aux copropriétés divises (condos) pour les propriétaires et les constructeurs. https://www.quebec.ca/habitation-territoire/achat-vente/condos-coproprietes/mesures-coproprietes 

Modernisation de la législation dans le domaine de l’habitation. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/affaires-municipales/publications/habitation/BRO_PL16_DocumentBref.pdf