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La vente de succession - Points importants

Vous avez récemment hérité d’une propriété et vous envisagez de la mettre en vente, mais vous vous demandez quelles sont les démarches à suivre ? Au Québec, la vente de succession désigne la cession des biens immobiliers ou personnels d’une personne décédée dans le cadre du règlement de sa succession. Nous avons collaboré avec Jean-Vincent Boggia, courtier immobilier au sein de YE/SARRAZIN, afin de répondre à toutes vos interrogations sur le sujet.

Qu'est-ce qu'une vente de succession ?

Une succession, dans le domaine juridique, représente l’ensemble des biens, droits et obligations d’une personne décédée. Lorsqu’une personne décède, la gestion et la répartition de ses biens reviennent à une entité désignée selon les dispositions légales ou testamentaires en vigueur. Cette entité, souvent appelée « liquidateur » ou « exécuteur testamentaire », est chargée de traiter les affaires financières et juridiques liées à la succession.

Dans ce contexte, les héritiers peuvent envisager de vendre une propriété qu’ils ont héritée, qu’il s’agisse d’une maison, d’une copropriété divise ou indivise, d’un immeuble à revenus, d’un chalet, etc.

Quelles sont les différences entre une succession légale et une succession testamentaire?

La succession légale intervient lorsque le défunt n’a pas rédigé de testament ou si le testament est invalide. La distribution des biens est régie par les lois successorales en vigueur dans le pays ou l’État. Les héritiers sont désignés selon un ordre de priorité établi par la loi, généralement les descendants directs (enfants, petits-enfants), le conjoint survivant, puis les autres parents en fonction de leur degré de parenté. La gestion de la succession est souvent confiée à un liquidateur désigné par la loi ou choisi par la famille.

La succession testamentaire intervient lorsque le défunt a rédigé un testament valide avant son décès. Le testateur désigne explicitement les bénéficiaires de ses biens ainsi que le liquidateur ou exécuteur testamentaire chargé de mettre en œuvre les dispositions du testament. Le testament peut permettre au défunt de déroger aux règles de la succession légale et de distribuer ses biens selon ses souhaits personnels, sous réserve du respect des dispositions légales en vigueur.

Comment se déroule une vente de succession ?

La vente de succession suit le même processus qu’une vente ordinaire, mais peut impliquer des étapes supplémentaires. Par exemple, les héritiers ou l’exécuteur testamentaire peuvent devoir obtenir l’approbation du tribunal pour vendre certains biens, en particulier s’il y a des litiges entre les héritiers ou des questions complexes concernant les actifs. De plus, la vente de succession se réalise généralement sans garantie légale de qualité et sous la responsabilité entière de l’acheteur. En effet, la succession n’ayant pas une connaissance approfondie de la propriété, elle préfère se décharger de toute responsabilité liée à d’éventuels défauts ou problèmes.

Y a-t-il de l’impôt à payer sur la propriété en succession ?

En général, s’ il s’agit de la résidence principale du défunt ou de la défunte, il n’y aura pas d’impôts à payer sur le gain en capital. Toutefois, si la propriété en succession est une résidence secondaire (chalet ou immeuble à revenus), elle est assujettie à l’impôt.

Est-ce qu’il faut faire des travaux sur la propriété avant la mise en vente ?

Il n’est pas indispensable d’entreprendre des travaux majeurs, mais il peut être nécessaire d’effectuer quelques petites réparations. De plus, il est essentiel de veiller à ce que la propriété soit propre, bien entretenue et que l’aménagement extérieur soit soigné avant de la mettre en vente.

Est-ce qu’il faut que la propriété soit vidée avant la mise en vente ?

Certains héritiers envisagent de vider la propriété pour achever le processus de deuil. Cependant, il n’est généralement pas conseillé de vider la maison avant la vente, car une maison vide peut ne pas être attrayante pour les acheteurs potentiels. Si certains objets encombrent l’espace ou sont en mauvais état, il peut être judicieux de les retirer ou de les remplacer. Il est plutôt recommandé d’utiliser différentes techniques de vente telles que la dépersonnalisation de l’espace et le home staging pour mettre en valeur la propriété et faciliter sa vente.

Dans le cas où la propriété est vide, ne vous inquiétez pas, nous avons la possibilité d’aménager virtuellement les pièces.

Quels sont les documents obligatoires lors de la vente de succession ?

Documents obligatoires pour la vente - Courtiers Immobiliers Montréal

La vente d’une propriété implique différents documents obligatoires. Dans le cas d’une succession légale, où il y a l’absence de testament,  il faut l’autorisation du tribunal. Pour une succession testamentaire, la première démarche implique l’obtention d’une déclaration de transmission pour un bien immobilier. Établi par un notaire, ce document atteste du transfert de propriété et est enregistré au Registre foncier du Québec. Plusieurs éléments sont nécessaires pour sa préparation :

-Un certificat de décès;

-Un acte de vente pour démontrer que le défunt était propriétaire du bien immobilier;

-Un certificat de localisation;

-Le cas échéant, un testament.

Quels autres conseils proposeriez-vous pour faciliter l’achat d’une vente de succession ?

Je conseille vivement d’effectuer une inspection approfondie lors de la vente d’une propriété issue d’une succession, car ces maisons demeurent souvent inoccupées pendant un certain laps de temps. Étant restée vacante pendant une période prolongée, la propriété a été exposée aux intempéries et aux changements climatiques sans être utilisée, ce qui peut engendrer divers problèmes. 

Il est aussi important de noter que les compagnies d’assurance ne couvrent généralement pas les maisons inoccupées, ou bien la prime d’assurance peut être considérablement élevée pour ce type de propriété. 

De plus, étant donné que le liquidateur ou l’héritier n’est généralement pas le propriétaire principal de la propriété et souvent n’y habite pas, les informations dans la déclaration du vendeur peuvent être limitées. Votre courtier immobilier pourra vérifier l’historique de la propriété, vous conseiller de faire appel à des experts au besoin et vous guider à travers le processus d’achat.

La vente de succession nécessite une compréhension précise des processus législatifs et des exigences documentaires, qu’elle soit légale ou testamentaire. Impliquant souvent des démarches supplémentaires, elle demande une préparation minutieuse, notamment en termes de documentation et de présentation de la propriété. Une inspection approfondie est essentielle pour identifier tout problème potentiel, étant donné que les maisons de succession restent souvent inoccupées. Votre courtier immobilier sera là pour vous accompagner et vous prodiguer les conseils nécessaires tout au long du processus d’achat ou de vente de succession.

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]]> La vente sans garantie légale : quelles sont ses implications? https://yanicksarrazin.com/immobilier/information-immobiliere/la-vente-sans-garantie-legale-dun-bien-immobilier-quelles-sont-ses-implications/ Tue, 16 Aug 2022 19:59:11 +0000 https://yanicksarrazin.com/?p=30632 La vente sans garantie légale – Points importants Vous êtes à la recherche d’une propriété à Montréal avec votre courtier immobilier. Lors de vos recherches en ligne, les fiches descriptives des propriétés en vente « sans garantie légale – aux risques et périls de l’acheteur » attirent votre regard. Vous ne connaissez pas ces termes […]

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La vente sans garantie légale - Points importants

Vous êtes à la recherche d’une propriété à Montréal avec votre courtier immobilier. Lors de vos recherches en ligne, les fiches descriptives des propriétés en vente « sans garantie légale – aux risques et périls de l’acheteur » attirent votre regard. Vous ne connaissez pas ces termes et leurs implications. Vous demandez alors à votre courtier immobilier de vous expliquer le tout. 

Votre équipe de courtiers immobiliers répond à vos questions : 

Qu’est-ce qu’une garantie légale en immobilier?

Au Québec, la loi prévoit que la vente d’un bien immobilier doit garantir la qualité et le droit de propriété. Ces deux garanties constituent la garantie légale. 

La garantie de qualité concerne les vices cachés. Lorsqu’on parle de vice caché, il s’agit d’un défaut « caché » qui va brimer la qualité de l’immeuble. Ce vice est connu par le vendeur et a été omis dans la Déclaration du vendeur (DV). De plus, il existait au moment de l’achat de l’immeuble et était inconnu de l’acheteur. Les vices cachés sont graves et peuvent être par exemple de la moisissure dans les murs, des fissures dans les fondations, de l’humidité au sol, des infiltrations d’eau, etc. 

La garantie du droit de propriété (garantie de titre) est en lien avec les vices de titre de propriété. Le vice de titre est une situation qui empêcherait l’acheteur d’exercer son droit de propriété. Par exemple, le vendeur n’aurait pas fait le remboursement complet de ses hypothèques et aurait omis de le mentionner à l’acheteur. 

Vous songez à vendre votre propriété sans garantie légale ?

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Qu’est-ce qu’une vente sans garantie légale « aux risques et périls de l’acheteur » ?

La vente sans garantie légale implique que l’acheteur accepte d’acquérir la propriété à ses « risques et périls ». Cela veut donc dire qu’en cas de vices cachés, les recours contre le vendeur sont limités, d’où l’importance de l’inspection préachat. Le vendeur peut tout de même indiquer les défauts et les complications passées avec la propriété et se doit d’agir de bonne foi, donc de ne pas tromper l’acheteur. Ce dernier doit en prendre connaissance, mais n’a aucune garantie sur la qualité de la propriété. 

Pour qu’une vente sans garantie légale ait lieu, il doit y avoir la mention dans la Déclaration du vendeur ou l’offre d’achat. Dans l’acte de vente, cette mention doit également être indiquée.

Le phénomène de vente sans garantie légale est observé dans les transactions immobilières depuis déjà plusieurs années au Québec. Ce phénomène a cependant pris de l’ampleur à partir de 2019 et pendant la pandémie. Les acheteurs peuvent décider de renoncer à la garantie légale afin d’acquérir la propriété convoitée plus facilement. Les vendeurs, quant à eux, vendent leur propriété sans garantie légale en pensant se détacher de leur responsabilité. Mais est-ce vraiment une bonne idée?

Quelles sont les répercussions de la vente sans garantie légale?

La vente sans garantie légale a des répercussions négatives importantes. Par exemple, le prix de vente de la propriété peut être diminué, ce qui aura un impact sur la valeur de l’immeuble. En effet, selon un rapport de JLR, la propriété serait vendue de 8 à 11% moins chère sans garantie légale.

De plus, afin de rendre son offre d’achat plus intéressante, un acheteur peut renoncer à la garantie légale et délaisser l’inspection pré achat. L’acheteur a alors des recours limités contre le vendeur et sera responsable des vices cachés et apparents de la propriété. Cela peut représenter une somme considérable à débourser, ce qui n’est jamais souhaitable.

La vente sans garantie légale n’est donc pas recommandée, autant chez le vendeur que l’acheteur. La mention de « à vos risques et périls » est à prendre en compte.

Dans quelles situations la vente sans garantie légale peut-elle avoir lieu?

Certains vendeurs optent pour vendre leur propriété sans garantie légale. Cependant, c’est dans ces 3 situations suivantes que la vente sans garantie légale est la plus courante. 

–Les personnes plus âgées : il arrive souvent que les vendeurs d’un âge plus mûr décident de vendre leur propriété sans garantie légale afin de se désister de toute responsabilité suite à l’approche de leur retraite. Cette vente a souvent pour objectif de se diriger vers un logement plus petit.

-Les successions : les héritiers d’une propriété peuvent ne pas avoir une bonne connaissance de celle-ci. En effet, la propriété peut être âgée et ils ne savent pas si des problèmes seraient survenus dans le passé quant à la qualité de la bâtisse. Afin de se protéger et éviter des risques de poursuites potentielles, les héritiers vont alors vendre sans garantie légale. 

-Les reprises bancaires : lorsqu’un propriétaire ne paye plus son hypothèque, une mise en demeure est envoyée et un jugement de la cour a lieu quelques mois plus tard. La banque prend alors possession de la propriété et effectue directement une vente. Les immeubles repris par les banques sont toujours vendus sans garantie légale, car une banque ne veut en aucun cas se faire poursuivre pour vices cachés. 

Gagnant en popularité, la vente sans garantie légale est une pratique périlleuse et où les risques sont élevés. Demandez l’avis de votre courtier immobilier sur la question afin d’avoir une opinion experte sur le sujet et qui vous orientera vers la décision la plus éclairée.

Le phénomène de vente sans garantie légale est observé dans les transactions immobilières depuis déjà plusieurs années au Québec. Ce phénomène a cependant pris de l’ampleur avec la pandémie. La vente sans garantie légale implique que l’acheteur accepte d’acquérir la propriété à ses « risques et périls ». Cela veut donc dire qu’en cas de vices cachés, aucun recours contre le vendeur ne sera possible, d’où l’importance de l’inspection préachat. Dans ces trois situations la vente sans garantie légale est plus courante : lorsque le vendeur est une personne plus âgée, lors d’une succession ou une reprise bancaire. Malgré qu’elle gagne en popularité, la vente sans garantie légale n’est pas recommandée car elle est une pratique périlleuse n’assurant notamment pas de protection à l’acheteur. 

Des questions sur la vente sans garantie légale ? Contactez l'un de nos courtiers immobiliers

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]]> Immobilier | 5 astuces de séduction pour la vente de votre propriété https://yanicksarrazin.com/immobilier/information-vendeur/5-astuces-de-seduction-pour-la-vente-de-votre-propriete/ Wed, 09 Feb 2022 14:00:14 +0000 https://yanicksarrazin.com/?p=23834 La vente d’un condo, d’une maison ou d’un plex est une étape importante pour quiconque et nécessite de la préparation. En effet, une propriété doit être bien apprêtée pour la vente afin de susciter un quelconque intérêt : la première impression compte. Après tout, l’achat d’une propriété passe souvent par un coup de foudre ou […]

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La vente d’un condo, d’une maison ou d’un plex est une étape importante pour quiconque et nécessite de la préparation. En effet, une propriété doit être bien apprêtée pour la vente afin de susciter un quelconque intérêt : la première impression compte. Après tout, l’achat d’une propriété passe souvent par un coup de foudre ou de tomber en amour avec différentes caractéristiques de cette dernière.

Avec l’arrivée de la Saint-Valentin et l’effervescence immobilière actuelle, notre équipe s’est regroupée et a discuté avec le Journal Métro afin d’établir 6 astuces pratiques et essentielles pour séduire des acheteurs potentiels. Ces astuces ont pour but précis d’obtenir l’effet escompté, soit la vente de la propriété. Pour découvrir ces 6 astuces,  consultez le Petit Guide de Séduction immobilière et notre publication sur Instagram. 

Afin de séduire davantage les acheteurs potentiels lors des visites de votre propriété, nous avons établi 5 astuces additionnelles. Voici leur survol :

Astuces pratiques pour la vente de votre propriété

1. Faites le grand ménage

La propreté est un déterminant important dans la réussite de la vente de votre propriété. Une propriété propre est davantage attrayante. Chaque pièce doit être nettoyée avec attention. En effet, il faut s’assurer de vider les poubelles, nettoyer les planchers, faire les lits et épousseter les meubles. Les placards ne sont pas non plus à négliger, car les acheteurs potentiels pourraient être curieux et les ouvrir lors des visites. 

Dans une propriété, la cuisine et la salle de bain sont des pièces où il faut porter une attention supplémentaire. Ces pièces sont naturellement plus ‘’passées au peigne fin’’ de par leur caractère utilitaire et doivent alors être d’une propreté immaculée.

Cuisine lumineuse et moderne Montréal

2. Dépersonnalisez les espaces

Séduire un acheteur c’est également faire en sorte que celui-ci puisse s’imaginer vivre dans ladite propriété. La dépersonnalisation est essentielle et se réfère à retirer des éléments pouvant nuire au sentiment d’appartenance de l’acheteur potentiel. Par exemple, retirez des murs vos photos de famille ou vos cadres de souvenirs de voyage. Vos vêtements ou chaussures ne devraient pas non plus traîner dans la propriété. Il est alors important de créer un environnement neutre où l’acheteur se sentira à l’aise et ‘’comme à la maison’’.

Salon lumineux à Montréal

3. Misez sur le home staging

Le home staging est une méthode permettant d’améliorer l’ergonomie et l’esthétisme d’une pièce. Cette technique consiste notamment à déplacer les meubles, ajouter des éléments décoratifs dans la pièce ou réorganiser l’espace au complet afin de le rendre plus chaleureux. Votre courtier immobilier a les connaissances en la matière et pourra vous aider afin d’effectuer un home staging efficace et attrayant pour l’acheteur. N’hésitez surtout pas à lui demander conseil!

4. Offrez un havre de sérénité

La séduction d’un acheteur passe également par le calme qu’il peut ressentir lors de sa visite. Assurez-vous que les fenêtres soient bien fermées, que la radio soit éteinte et que vos voisins ne soient pas en train d’effectuer des rénovations majeures. Un environnement calme inspire confiance et est alors nettement plus attrayant pour un acheteur.

5. Faites garder vos animaux de compagnie

Les animaux de compagnie sont très mignons, mais ils peuvent parfois créer des situations malencontreuses. Par exemple, lors des visites, il se peut qu’ un acheteur potentiel ne soit pas à l’aise avec la présence d’un animal ou même, allergique. Dans la mesure du possible, faites garder votre animal de compagnie auprès d’un proche ou amenez-le avec vous lors des visites afin d’éviter des situations désagréables.

Avec ces 5 astuces pratiques en main pour la vente de votre propriété, la séduction de vos acheteurs en est presque garantie ! C’est maintenant au tour de l’expertise de votre courtier immobilier afin d’en assurer le coup de foudre !

Notre équipe a établi 5 astuces pratiques afin de séduire des acheteurs potentiels lors de la vente de sa propriété : faire le grand ménage, dépersonnaliser les espaces, miser sur des éléments du home staging, offrez un environnement de tranquillité et si vous avez des animaux de compagnie, dans la mesure du possible, faites-les garder. Pour des astuces inspirées de la Saint-Valentin, nous vous invitons à lire notre article paru dans le Journal Métro !

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]]> Prévision de ventes de propriétés pour les prochains 90 jours https://yanicksarrazin.com/immobilier/actualites-immobilier-montreal/prevision-de-ventes-de-proprietes-pour-les-prochains-90-jours/ Wed, 30 Dec 2020 21:33:25 +0000 https://yanicksarrazin.com/?p=13518 Information pour un vendeur C’est quand la meilleure période pour vendre ma propriété ? Les vendeurs nous demandent souvent quel est le meilleur moment de l’année pour vendre leurs propriétés. C’est une question intéressante parce que nous vendons des propriétés chaque mois de l’année.  En fait, il n’y a pas vraiment de changement dans les […]

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Information pour un vendeur

C'est quand la meilleure période pour vendre ma propriété ?

Les vendeurs nous demandent souvent quel est le meilleur moment de l’année pour vendre leurs propriétés. C’est une question intéressante parce que nous vendons des propriétés chaque mois de l’année. 

En fait, il n’y a pas vraiment de changement dans les valeurs d’une saison à l’autre; à moins que le marché actuel ne soit dans une tendance à la hausse ou à la baisse, ce qui bien sûr, affecte les valeurs pendant une longue période jusqu’à ce que les choses s’aplanissent à nouveau.

Règle générale, le facteur le plus important dans le choix de l’inscription de la propriété doit se rapporter à la période de fermeture des vendeurs. Il est important de regarder la moyenne des jours sur le marché pour la propriété que vous vendez et de déterminer combien de temps cela prend pour des propriétés similaires à obtenir une offre. 

En général, la vente en 30 jours signifie que vous vendez une propriété en très haute demande avec très peu de concurrence, ou que vous avez établi un juste prix pour la vente et que vous ne voulez pas négocier. Cela peut être un scénario efficace en fonction de votre situation.

Vendre dans les différentes saisons

Si vous prévoyez vendre dans les 6 prochains mois, regardons comment la période de l’année peut vous affecter. En fait, le moment de l’année affecte la façon dont une propriété devrait être commercialisée. Un courtier professionnel saura à quel type d’acheteurs s’adresser pour commercialiser la propriété en fonction de la période de l’année.

Acheteurs hivernaux

Ils sont très motivés, ils achètent généralement à cause d’un déménagement qui vient de se produire. Habituellement, ils ont moins de temps pour prendre une décision, sont moins préoccupés par les détails et plus soucieux d’obtenir quelque chose qui correspond à leurs paramètres généraux.

Acheteurs de printemps

C’est un très bon moment pour être sur le marché parce que les acheteurs qui sont en mode recherche sont très motivés.  Souvent, ce sont des familles qui cherchent une propriété à acheter après la fin de l’année scolaire. Parfois, ils ont une autre propriété à vendre et on peut les attirer loin des propriétés d’autres vendeurs en leur offrant de payer les frais de clôture ou d’autres «incitatifs». D’autre fois, il s’agit de premiers acheteurs qui doivent quitter leur logement au plus tard le 30 juin.

Acheteurs d'été

Comme les acheteurs de printemps, ce sont souvent des familles qui tentent d’entrer dans une propriété avant le début de l’année scolaire. Ces acheteurs peuvent être  courtisés parce qu’ils seront attirés par une bonne première impression. L’herbe a poussé, tout l’aménagement paysager s’est agrandi, les vacances, etc. 

Acheteurs d'automne

Il se passe tellement de choses au 4ème trimestre que les gens qui regardent les maisons ne sont pas des gens qui critiquent facilement..  C’est définitivement le meilleur moment pour vendre ou acheter une propriété à revenus: Plus de 90% des baux se terminent le 30 juin de l’année et les avis d’éviction que l’acheteur voudra potentiellement envoyé à l’un des locataires de la bâtisse devra-être fait avant le 31 décembre de l’année précédente.

Il est important de se rappeler que chaque propriété est différente. Vendre pour le plus d’argent commence par connaître votre public et avoir un plan marketing agressif pour attirer les acheteurs les plus motivés.

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